Découvrez la nouvelle édition du guide : les organismes de Sécurité sociale face à l’archivage

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En 2012 un premier guide « L’acheteur face à l’archivage - Guide méthodologique des durées de conservation des archives » avait été publié. Ce guide avait pour objectif de regrouper dans un même document les règles à appliquer en matière de conservation des archives et de les présenter de manière simple et opérationnelle.

Afin de tenir compte des évolutions législatives et réglementaires, un groupe de travail constitué par des représentants des Caisses nationales et centrale et piloté par l’Ucanss a procédé à la mise à jour complète de ce guide.

Celui-ci se veut avant tout un document pratique à l’adresse des acheteurs et de toute personne de l’Institution souhaitant avoir des informations pratiques sur l’archivage.

  • Guide méthodologique des durées de conservation des archives 19 sept. 2022 891 KB   Télécharger