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Arrêté du 13 décembre 2001 |
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MARCHES PUBLICS
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes
(Article 27 du code des marchés publics )
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NUMERO |
INTITULE |
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85.01 |
Services de confection et d'ennoblissement textiles : - Confection textile (y compris pour l'ameublement). - Teinture et apprêt de fils et de fibres. - Blanchissement de tissus et d'étoffes. - Impression des textiles. |
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85.02 |
Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures : - Liquéfaction ou gazéification d'hydrocarbures aux fins de transport. - Forages d'hydrocarbures. |
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85.03 |
Services du traitement des métaux et de mécanique générale : - Travaux de grosse forge et de forge libre. - Travaux d'estampage. - Travaux de frittage. - Revêtement métallique des métaux. - Revêtement non métallique des métaux. - Traitement thermique des métaux. - Autres traitements de surface des métaux ( anodisation, décapage, polissage). - Façons de décolletage. - Façons d'usinage par enlèvement de métal. - Reconstruction de moteurs thermiques. - Travaux d'orfèvrerie (soudure, ciselure, émaillage). |
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85.04 |
Prestations connexes de l'ameublement : - Laquage, vernissage, dorure, peinture sur meubles. - Capitonnage, garnissage de meubles. - Service des tapissiers décorateurs. - Marqueterie, sculpture, gravure sur bois, encadrement. - Rénovation de meubles. |
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85.05 |
Services de conditionnement à façon (hors routage) : - Conditionnement à façon de marchandises diverses ( aliments, médicaments, produits ménagers, articles de mercerie ou quincaillerie) par tous procédés. - Emballage sous film plastique rétractable. - Remplissage de sacs et sachets. - Emballage ou étiquetage de colis et produits divers. |
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Arrêté du 13 décembre 2001 |
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