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Arrêté du 13 décembre 2001 |
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MARCHES PUBLICS
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes
(Article 27 du code des marchés publics )
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84 - Services annexes à l'agriculture, la pêche, l'élevage, l'horticulture, la chasse et l'industrie agroalimentaire. |
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NUMERO |
INTITULE |
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84.01 |
Services annexes aux cultures productives : - Préparation des terres. - Protection et traitement des cultures. - Taille, récolte et conditionnement des produits. - Exploitation des systèmes d'irrigation. - Ensilage. |
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84.02 |
Maintenance des espaces verts, parcs, jardins, plantations ornementales: y compris maintenance des jeux d'enfants installés dans les parcs et jardins. |
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84.03 |
Services annexes à l'élevage : - Insémination. - Tonte. - Hébergement et entretien des animaux - Equarrissage. |
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84.04 |
Services annexes à la pêche, à la pisciculture et à l'aquaculture. |
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84.05 |
Services annexes à la sylviculture et au travail du bois : - Services des pépinières forestières. - Entretien et gestion des forêts. - Evaluation et débardage du bois. - Services d'imprégnation du bois. |
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84.06 |
Services annexes à la chasse : - Entretien des réserves de chasse. - Repeuplement en gibier. |
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84.07 |
Transformation, préparation , stérilisation, conservation des aliments et boissons. |
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Arrêté du 13 décembre 2001 |
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