Arrêté du 13 décembre 2001

MARCHES PUBLICS

Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes

(Article 27 du code des marchés publics )

18 - Produits de santé (les codes ATC correspondent à la classification Anatomical Thérapeutic Chémical Classification)

NUMERO

INTITULE

18.01	Spécificités pharmaceutiques avec autorisation de mise sur le marché (AMM) : voies digestives et métabolisme (code ATC A).
18.02	Spécificités pharmaceutiques avec AMM : sang et organes hématopoïtiques (codes ATC B).
18.03	Spécificités pharmaceutiques avec AMM : système cardiovasculaires (codes ATC C).
18.04	Spécificités pharmaceutiques avec AMM : médicaments dermatologiques (codes ATC D). Anti-parasitaires, insecticides et acaricides (codes ATC P), organes sensoriels.
18.05	Spécificités pharmaceutiques avec AMM : système génito-urinaire et hormones sexuelles (codes ATC G), hormones sistémiques (codes ATC H).
18.06	Spécificités pharmaceutiques avec AMM : anti-infectieux généraux à usage systémique (codes ATC J).
18.07	Spécificités pharmaceutiques avec AMM : antinéoplastiques et immunomodulateurs (codes ATC L).
18.08	Spécificités pharmaceutiques avec AMM : muscle et squelette (codes ATC M).
18.09	Spécificités pharmaceutiques avec AMM : système nerveux (codes ATC N).
18.10	Spécificités pharmaceutiques avec AMM : système respiratoire (codes ATC R).
18.11	Diverses spécialités pharmaceutiques avec AMM (codes ATC V).
18.12	Spécialités pharmaceutiques avec autorisation temporaire d’utilisation (ATU).
18.13	Préparations pharmaceutiques : - Préparations officinales. - Préparation magistrales. - Préparations hospitalières. - Produits officinaux divisés.
18.14	Produits pharmaceutiques de nutrition parentérale et de nutrition entérale et produits de diététique spécialisés à fins médicales.
18.15	Eléments et produits issus du corps humain et produits thérapeutiques annexes : - sang, tissus, cellules.
18.16	Articles de conditionnement pharmaceutiques et matières premières pharmaceutiques : - Tubes, blisters, flacons, sachets, cubitainers.
18.17	Médicaments radio pharmaceutiques, préparations radio pharmaceutiques, trousses et générateurs.
18.18	Dispositifs médicaux consommables généraux d’abord parentéral : - A usage unique stérile. - Implantable.
18.19	Dispositifs médicaux consommables d’abord urologique, gynécologique, néphrologique : - A usage unique stérile. - Implantable.
18.20	Dispositifs médicaux consommables d’abord ophtalmo, ORL et maxillo-facial : - A usage unique stérile. - Implantable.
18.21	Dispositifs médicaux consommables des voies digestives et métabolisme : - A usage unique stérile. - Implantable.
18.22	Dispositifs médicaux consommables de système cardio-vasculaires périphérique : - A usage unique stérile. - Implantable.
18.23	Dispositifs médicaux consommables de cardiologie (chirurgie cardiaque, cardiologie interventionnelle, rythmologie) : - A usage unique stérile. - Implantable.
18.24	Dispositifs médicaux consommables d’abord pulmonaire et d’anesthésie réanimation : - A usage unique stérile. - Implantable.
18.25	Dispositifs médicaux consommables de radiologie : - A usage unique stérile. - Implantable.
18.26	Dispositifs médicaux consommables du système nerveux : - A usage unique stérile. - Implantable.
18.27	Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique d’épuration des millieux biologiques.
18.28	Dispositifs médicaux d’orthopédie et d’ostéosynthése.
18.29	Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique d’abord, chirurgical et percutané, et consommables stériles d’instrumentation chirurgicale.
18.30	Dispositifs médicaux stériles à usage unique de fermeture des plaies chirurgicales ou non.
18.31	Objets de pansements et de soins.
18.32	Drapage et habillage stériles.
18.33	Dispositifs médicaux, consommables stériles divers.
18.34	Dispositifs médicaux consommables non stériles : - Gants d’examen, électrode électroencéphalographe.
18.35	Gaz et fluides médicaux.
18.36	Produits d’hygiène corporelle et divers à fins médicales.
18.37	Dispositifs médicaux équipements d’imagerie : - Imagerie par résonance magnétique. - Scanner. - Echographie. - Médecine nucléaire. - Radiographies et radioscopies mobiles. - TEP (tornographe à émissions de positions). - Salles de radiologie numérisées et non numérisées.
18.38	Accessoires d’imagerie : - Machines à développer. - Reprographes films et lasers. - Lecteurs “ plaques au phosphore ”.
18.39	Cassettes et écrans : - Injecteurs. - Dosimétrie opérationnelle. - Traitement des effluents. - Sondes pour échographes. - Négatoscopes. - Accessoires de contrôle qualité d’imagerie.
18.40	Dispositifs médicaux d’équipement de bloc opératoire : - Tables, supports patients. - Eclairage opératoire. - Suspension techniques de bloc opératoire. - Microscopes opératoires. - Neuronavigation. - Robots et télémanipulateurs. - Cryochirurgie. - Séparateur de cellules. - Phakoémulsificateur.
18.41	Dispositifs médicaux de techniques opératoires : - Instrumentation chirurgicale réutilisable. - Bistouris électriques, à ultrasons et autres moteurs chirurgicaux. - Lasers thérapeutiques et diagnostics.
18.42	Dispositifs médicaux d’équipement d’anesthésie, réanimation et soins intensifs : - Système de monitorage, de perfusion, de nutrition. - Systèmes de réchauffement, distributeurs de gaz à usage médical. - Systèmes autonomes d’aspiration. - Accessoires autres qu’à usage unique. - Centrales de surveillance. - Incubateurs. - Cardiolocographes. - Suspensions techniques pour services d’anesthésie, réanimation, maternité. - Maternité (hors bloc).
18.43	Dispositifs médicaux d’équipement d’assistance fonctionnelle respiratoire : - Circulation extracorporelle. - Défibrillateurs non implantables. - Stimulateurs externes. - Pompe anti-aortique.
18.44	Dispositifs médicaux d’équipements d’assistance fonctionnelle respiratoire : - Ventilateurs (respirateurs). - CPAP ; ventilateur à pression positive continue. - Humidificateur. - Nébuliseur.
18.45	Dispositifs médicaux d’équipements d’assistance fonctionnelle rénale : - Générateurs hémodialyse chronique et de réanimation. - Dialyse péritonéale. - Osmoseurs individuels et centraux. - Réseaux de distribution spécifique.
18.46	Autres dispositifs médicaux d’équipements d’assistance fonctionnelle : - Equipements non implantable.
18.47	Dispositifs médicaux d’équipements d’exploration fonctionnelle : - Electrocardiographe. - Baies de cathérisation. - Epreuve d’effort. - Analyseur de gaz médicaux. - Cabines pléthismographiques. - Analyseur de la fonction respiratoire. - Electroancéphalographe, électromyographe. - Potentiels évoqués. - Réseaux spécifiques. - Polysomnographie. - Spirométrie. - Réfractométres. - Focométres. - Unités d’examen ophtalmologiques. - Baie d’urodynamique. - Ph métrie et manométrie oesophagienne.
18.48	Dispositifs médicaux d’endoscopie, vidéoendoscopie et échoendoscopie : - Fibroscopes. - Vidéoendoscopes. - Echoendoscopes ( avec échographes). - Endoscopes rigides et accessoires. - Sources de lumières froides. - Colonnes d’endoscopie. - Automates de désinfection des endoscopes.
18.49	Dispositifs médicaux d’équipements de thérapie : - Accélérateur de particules. - Cobalt. - Stimulateur de radiothérapie. - Calculateur de dosimétrie. - Appareils de mesure, de contrôle et de traitement en radiothérapie. - Fantômes de thérapie. - Projecteur de sources et appareils de curiethérapie. - Appareils de thérapie de sang. - Physiothérapie. - Matériels de kinésithérapie. - Matériels d’électrothérapie. - Lithofriteur extracorporel. - Photothérapie. - Caisson hyperbare. - Matériels d’oxygénothérapie.
18.50	Equipements médicaux et techniques divers : - Autoclaves et appareils de désinfection. - Conteneurs de stérilisation. - Machines à laver les instruments. - Appareils de désinfection (mobile). - Matériels de morgue. - Lits fluidisés. - Flux laminaires (autres que les hoftes). - Siéges dentaires et accessoires. - Ostéodensitométres.
18.51	Consommables de laboratoire liés à des équipements de diagnostic in vitro, micropipettes de précision.
18.52	Consommables de laboratoire pour électrophorèse, chromatographie, filtration.
18.53	Consommables de laboratoire et systèmes de prélèvement pour patients, en verre, à usage unique ou multiple.
18.54	Consommables de laboratoire et systèmes de prélèvement pour patients, en plastique, à usage unique ou multiple.
18.55	Consommables de laboratoire
18.56	Réactifs biochimie et réactifs immunochimie.
18.57	Réactifs hématologie-cytologie et réactifs hémostese.
18.58	Réactifs immunohématologie.
18.59	Réactifs anatomopathologie.
18.60	Réactifs microbiologie, culture cellulaire et réactifs immunologie infectieuse.
18.61	Réactifs biologie moléculaire.
18.62	Réactifs d’anti-corps monoclonaux.
18.63	Réactifs et consommables pour FIV.
18.64	Equipements généraux de laboratoire : - Balances, étuves, bains, centrifugeuses. - Microscopes : y compris électroniques ou protoniques et diffractographes.
18.65	Equipements de biochimie.
18.66	Equipements d’hermatologie.
18.67	Equipements de bactériologie.
18.68	Equipements de biologie moléculaire.
18.69	Equipements d’anatomopathologie.
18.70	Equipements médicaux et non médicaux liés à l’hospitalisation : - Fauteuils roulants. - Soulève-patients, araignées. - Brancards. - Baignoires pour brûlés. - Ambulances, SMUR. - Véhicules aménagés pour handicapés. - Lits. - Matelas médicaux, exceptés anti-escarres. - Lave bassin.
18.71	Divers conditionnements pour services soins : - conditionnement pour déchets d’activités de soins à risque infectieux (sacs, cartons, fûts, boîtes pour déchets piquants, coupants et autres déchets à risques).
18.72	Désinfectants.
18.73	Médicaments vétérinaires et apparentés.
18.74	Dispositifs vétérinaires consommables.
18.75	Dispositifs vétérinaires d’équipements.
18.76	Dispositifs vétérinaires de diagnostic in vitro et de réactifs.

Arrêté du 13 décembre 2001