Arrêté du 13 décembre 2001

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MARCHES PUBLICS

Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes

(Article 27 du code des marchés publics ) 

17 - Produits chimiques

NUMERO

INTITULE

17.01 

Gaz industriels :

-          Gaz industriels simples : oxygène, azote, gaz rares (argon, krypton, xénon, néon, hélium), hydrogène gazeux ou liquide.

-          Gaz industriels composés : anhydride carbonique sous forme gazeuse ou solide, gaz médicaux (protoxyde et peroxyde d’azote).

-          Air liquide ou comprimés en bouteilles.

17.02 

Colorants :

-          Colorants, pigments et agents tannants.

-          Oxydes de zinc et de titane.

-          Pigments minéraux au chrome, au manganèse, au plomb et au cobalt.

-          Autres pigments et oxydes minéraux.

-          Colorants de synthèse.

-          Produits tannants et teintures végétales.

-          Substances tannantes chimiques.

-          Matières colorantes inorganiques préparées.

17.03 

Produits chimiques inorganiques de base :

-          Métalloïdes.

-          Composés métalloïdiques.

-          Eléments chimiques métalliques.

-          Anhydrides et acides minéraux.

-          Oxydes, hydroxydes et bases minérales.

-          Halogénures métalliques.

-          Hypochlorites, chlorates, perchlorates.

-          Sulfures et sulfates métalliques.

-          Phosphates ou nitrates.

-          Carbonates.

-          Autres sels métalliques.

-          Eau distillée et produits inorganiques non compris ailleurs.

-          Composés isotopiques d’éléments légers.

-          Sels cyanurés et persels.

-          Peroxyde d’hydrogène.

-          Phosphures, carbures, hydruras.

-          Composés des métaux des terres rares.

-          Soufre raffiné.

-          Cendres de pyrites.

-          Quartz et pierres synthétiques.

17.04

Produits chimiques organiques de base :

-          Hydrocarbures acycliques.

-          Hydrocarbures cycliques.

-          Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques.

-          Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures.

-          Autres dérivés halogénés des hydrocarbures.

-          Alcools gras industriels.

-          Monoalcools acycliques et dérivés.

-          Autres alcools de synthèse et leurs dérivés.

-          Phénol et dérivés.

-          Acides gras industriels.

-          Acides monocarboxyliques et leurs dérivés.

-          Autres acides carboxyliques et leurs dérivés.

-          Composés cycliques ou acyclique à fonction amine.

-          Composés aminés à fonction oxygénée.

-          Composés à fonction carboxymide, carboxymine ou nitrile.

-          Composés organiques à autres fonctions azotées.

-          Thiocomposés et organiques.

-          Composé hétérocycliques divers ; acides nucléiques.

-          Esters des acides inorganiques.

-          Aldéhydes et dérivés.

-          Cétones, quinones et dérivés.

-          Ethers, peroxydes organiques et produits divers à fonction oxygénée.

-          Composés organiques divers.

-          Dérivés de produits résineux ou végétaux.

-          Charbon de bois.

-          Dérivés de la distillation des goudrons.

-          Lessives résiduaires de l’industrie de la pâte à papier.

17.05

Produits azotés et engrais :

-          Acides nitriques et ammoniac.

-          Composés nitrés.

-          Engrais azotés.

-          Engrais phosphatés

-          Engrais potassiques.

-          Engrais d’origine animale ou végétale ( fumiers ou lisiers ).

-          Nitrates de sodium.

-          Engrais composés et complexes.

17.06

Matières plastiques de base, caoutchouc synthétique :

-          Polyéthyléne.

-          Polystyrène.

-          Polychlorure de vinyle.

-          Polymères divers.

-          Polypropylène.

-          Polyacétate de vinyle.

-          Polyacryliques.

-          Polyamides.

-          Résines urèiques et mélaminiques.

-          Autres résines.

-          Silicones.

-          Résines thermoplastiques.

-          Déchets et débris de matières plastiques.

17.07

Produits agrochimiques :

-          Insecticides.

-          Herbicides.

-          Inhibiteurs de germination.

-          Désinfectants.

-          Fongicides et produits phytosanitaires divers.

17.08

Peintures et vernis en phase aqueuse :

-          Peintures et vernis en milieu non aqueux.

-          Couleurs préparées et compositions vitrifiables.

-          Préparations et adjuvants divers.

-          Couleurs fines.

-          Encres d’imprimerie.

17.09

Parfums et produits de toilette :

-          Parfums et eaux de toilette.

-          Produits pour les lèvres et les yeux.

-          Préparation pour manucures et pédicures.

-          Poudres, fards, fonds de teint.

-          Produits pour les soins de la peau.

-          Produits capillaires.

-          Préparations capillaires non comprises ailleurs.

-          Dentifrices et produits d’hygiène buccale.

-          Autres produits d’hygiène et de toilette.

-          Articles d’hygiène en caoutchouc : préservatifs en caoutchouc.

-          Articles de coiffure et de toilette : peignes, vaporisateurs.

-          Savons de toilette et de parfumerie.

-          Brosserie de toilette.

-          Rasoirs mécaniques et lames de rasoirs.

-          Rasoirs électriques.

17.10

Produits chimiques à usage industriel :

-          Huiles et graisses modifiées chimiquement.

-          Lubrifiant spéciaux.

-          Additifs pour lubrifiants et pour carburants.

-          Liquides pour transmission hydrauliques et freinages.

-          Substances peptiques.

-          Eléments chimiques dopés.

-          Charbons actifs.

-          Produits pour les industries textiles, du cuir et du papier.

-          Produits pour la métallurgie, la mécanique et la chimie.

-          Produits chimiques industriels divers (pour la fonderie, mortiers et béton ; sorbitol, échangeurs d’ions, dérouillants, préparations œnologiques, dégrippants, correcteurs).

Arrêté du 13 décembre 2001

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