Union des caisses Nationales de sécurité sociale
 


TABLEAUX DES MALADIES PROFESSIONNELLES

 

  prévus à l'article R. 461-3 du Code de la sécurité sociale

 
Barème indicatif d'invalidité
 
Barème indicatif d'invalidité des accidents du travail
 
Barème indicatif d'invalidité des maladies professionnelles
 
Tableaux des maladies professionnelles
 
 
Liste des tableaux
Tableau n°1  Affections dues au plomb et à ses composés
Tableau n°2  Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
Tableau n°3  Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane
Tableau n°4  Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
Tableau n°4BIS  Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
Tableau n°5 Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
Tableau n°6  Affections provoquées par les rayonnements ionisants
Tableau n°7  Tétanos professionnel
Tableau n°8  Affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium)
Tableau n°9  Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
Tableau n°10  Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
Tableau n°10BIS  Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
Tableau n°10TER  Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc
Tableau n°11  Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
Tableau n°12  Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énuméré ci-après :
Dichlorométhane ; trichlorométhane ; tribomométhane ; triiodométhane ; tétrabromométhane ; chloroéthane ; 1,1–dichloroéhane ; 1,2–dichloroéthane ; 1,2–dibromoéthane ; 1,1,1– trichloroéthane ; 1,1,2–trichloroéthane ; 1,1,2,2–tétrabromoéthane ; pentachloroéthane ; 1– bromopropane ; 2–bromopropane ; 1,2–dichlorpropane ; trichloroéthylène ; tétrachloroéthylène ; dichloro-acétylène ; trichlorofluorométhane ; 1,1,2,2– tétrachloro – 1,2-difluoroéthane ; 1,1,1,2–tétrachloro – 2,2–difluoroéthane ; 1,1,2–trichloro – 1,2,2–trifluoroéthane ; 1,1,1- trichloro – 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,1-dichloro – 2,2,2- trifluoroéthane ; 1,2–dichloro – 1,1–difluoroéthane ; 1,1–dichloro – 1-fluoroéthane.

Tableau n°13  Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
Tableau n°14  Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésols, dinoseb), par le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et par les dérivés halogènes de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil)
Tableau n°15  Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés
Tableau n°15BIS  Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre
Tableau n°15TER  Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N.nitroso-dibutylamine et ses sels
Tableau n°16  Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houilles (comprenant les fractions de distillation dites « phénoliques », « naphtaléniques », « acénaphténiques », « anthracéniques » et « chryséniques »), les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Tableau n°16BIS  Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Tableau n°17  Dermatoses causées par l'action du sesquisulfure de phosphore (tableau abrogé)
Tableau n°18  Charbon
Tableau n°19  Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses)
Tableau n°20  Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
Tableau n°20BIS  Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales
Tableau n°20TER  Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères
Tableau n°21  Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsénié
Tableau n°22  Sulfocarbonisme professionnel
Tableau n°23  Nystagmus professionnel
Tableau n°24  Brucelloses professionnelles
Tableau n°25  Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille.
Tableau n°25BIS  Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre (tableau abrogé)
Tableau n°26  Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle
Tableau n°27  Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle
Tableau n°28  Ankylostomose professionnelle
Tableau n°29  Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique
Tableau n°30  Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
Tableau n°30BIS  Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
Tableau n°31  Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides, notamment la streptomycine, la néomycine et leurs sels
Tableau n°32  Affections professionnelles provoquées par le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux
Tableau n°33  Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
Tableau n°34  Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques
Tableau n°35  Affections ostéo-articulaires professionnelles provoquées par l'emploi des marteaux pneumatiques et engins similaires (tableau abrogé) (cf. tableau n°69)
Tableau n°36  Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
Tableau n°36BIS  Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à haute température dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des produits pétroliers
Tableau n°37  Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel
Tableau n°37BIS  Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel
Tableau n°37TER  Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel
Tableau n°38  Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine
Tableau n°39  Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse
Tableau n°40  Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certains mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum
Tableau n°41  Maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines
Tableau n°42  Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
Tableau n°43  Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
Tableau n°44  Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d' oxydes de fer
Tableau n°44BIS  Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer
Tableau n°45  Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D, et E
Tableau n°46  Mycoses cutanées
Tableau n°47  Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
Tableau n°48  Troubles angioneurotiques professionnels provoqués par les vibrations d'outils manuels (tableau abrogé)(cf. tableau n° 69)
Tableau n°49  Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines
Tableau n°49 bis Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine
Tableau n°50  Affections provoquées par la phénylhydrazine
Tableau n°51  Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants
Tableau n°52  Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
Tableau n°53  Affections dues aux rickettsies
Tableau n°54  Poliomyélites
Tableau n°55  Affections professionnelles dues aux amibes
Tableau n°56  Rage professionnelle
Tableau n°57  Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
Tableau n°58  Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température
Tableau n°59  Intoxications professionnelles par l'hexane
Tableau n°60  Intoxication professionnelle par le pentachlorophénol ou le pentachlorophénate de sodium (tableau abrogé)
Tableau n°61  Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
Tableau n°62  Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
Tableau n°63  Affections provoquées par les enzymes
Tableau n°64  Intoxications professionnelles par l'oxyde de carbone
Tableau n°65  Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
Tableau n°66  Rhinite et asthmes professionnels
Tableau n° 66 bis Pneumopathies d'hypersensibilité
Tableau n°67  Lésions de la cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium dans les mines de potasse et leurs dépendances
Tableau n°68  Tularémie
Tableau n°69  Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
Tableau n°70  Affections professionnelles provoquées par le cobalt et ses composés
Tableau n°70BIS  Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt
Tableau n°70TER  Affections cancéreuses broncho-pulmonaires primitives causées par l'inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage
Tableau n°71  Affections oculaires dues au rayonnement thermique
Tableau n°71BIS  Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières
Tableau n°72  Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol
Tableau n°73  Maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés
Tableau n°74  Affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique
Tableau n°75  Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux
Tableau n°76  Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile
Tableau n°77  Périonyxis et onyxis
Tableau n°78  Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel et leurs dépendances
Tableau n°79  Lésions chroniques du ménisque
Tableau n°80  Kératoconjonctivites virales
Tableau n°81  Affections malignes provoquées par le bis (chlorométhyle) éther
Tableau n°82  Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle
Tableau n°83  Lésions provoquées par les travaux effectués dans un milieu où la pression est inférieure à la pression atmosphérique et soumise à variations
Tableau n°84  Affections engendrées par les solvants organiques liquides
à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges ; hydrocarbures halogénés liquides ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; alcools ; glycols, éthers ; diméthylformamide et dimétylacétamine ; acétonitrile et propionitrile ; pyridine ; diméthylsulfone et diméthylsulfoxyde.
Tableau n°85  Affection engendrée par l'un ou l'autre de ces produits : N-méthyl N'nitro N-nitrosoguanidine ; N-éthyl N'nitro N-nitrosoguanidine ; N-méthyl N-nitrosourée ; N-éthyl N-nitrosourée
Tableau n°86  Pasteurelloses
Tableau n°87  Ornithose - Psittacose
Tableau n°88  Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)
Tableau n°89  Affection provoquée par l'halothane
Tableau n°90  Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
Tableau n°91  Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon
Tableau n°92  Infections professionnelles à Streptococcus suis
Tableau n°93  Lésions chroniques du segment antérieur de l'oeil provoquées par l'exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon
Tableau n°94  Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer
Tableau n°95  Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)
Tableau n°96  Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus
Tableau n°97  Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
Tableau n°98  Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes