La Complémentaire Santé

Processus et modes opératoires

Tableau des répartitions organismes/assureurs "actualisé au 1er mars 2010" Cliquez ici

P02 - Adhésions des salariés actifs saisies avant le 17 novembre 2008 Cliquez ici

P03 - Adhésions des salariés actifs saisies après le 17 novembre 2008 Cliquez ici

P04 - Modification des adhésions des salariés actifs Cliquez ici

P05 - Radiation d'un salarié actif Cliquez ici "version 2 du 19 décembre 2008"

P07 - Calcul, paiement et déclaration des cotisations des salariés actifs Cliquez ici

P08 - Traitement des informations et réclamations pour les salariés actifs Cliquez ici

P09 - Traitement des informations et réclamations pour les anciens salariés Cliquez ici

P10 - Processus du recouvrement de l'indu sur cotisations précomptées sur les salariés actifs Cliquez ici "version 2 du 19 décembre 2008"

P12 - Adhésion au régime de la complémentaire santé d'un nouvel employeur Cliquez ici

P13 - Adhésions des anciens salariés Cliquez ici

P17 - Contractualisation entre l'assureur et l'organisme adhérent
Cliquez ici

P18 - Fusions d'organismes Cliquez ici

P19 - Création ARS

Réf.	Intitulé	Typologie
A1	Règles d'alimentation du fichier des adhésions Cliquez ici	Règle de gestion
A2	Notice de constitution des lots d'adhésion Cliquez ici	Mode opératoire
A3	Transmission du fichier et liste des organismes valideurs Cliquez ici	Mode opératoire
A4	Bordereau d'envoi des adhésions Cliquez ici	Formulaire
A5	Comptes et schémas d’écriture pour la comptabilisation de la complémentaire santé Cliquez ici	Règles de gestion
A6	Déclaration mensuelle détaillée des éléments de cotisation Cliquez ici "version 5 du 6 juillet 2009"	Descriptif de fichier
A7	Bordereau des cotisations dues au titre de la complémentaire santé Cliquez ici"version 2 du 12 décembre 2008"	Formulaire
A8	Référentiel des pièces justificatives Cliquez ici	Référentiel
A9	Modèle de lettre au salarié sortant Cliquez ici	Modèle
A10	Planning mensuel de paiement des cotisations Cliquez ici	Planning
A11	Fac-similé Bulletin d'adhésion Cliquez ici	Formulaire
A12	Attestation de radiation et Attestation employeur pré- remplie Cliquez ici	Formulaire
A13	Bulletin de modification Cliquez ici	Formulaire
A14	Bordereau de radiation Cliquez ici	Formulaire
A15	Modèle d'autorisation de prélèvement sur compte bancaire Cliquez ici	Modèle
A16	Modèles de lettres de relance Cliquez ici	Modèle