Un agent doit être formé à un métier de
l'Institution
- Fiche
de synthèse
Un agent revient après une longue absence
- Fiche
de synthèse
Un agent formule une demande de formation au titre du DIF
- Fiche
de synthèse
Les besoins de formation d'un agent examinés lors de l'Entretien Annuel
d'Evaluation et d'Accompagnement
- Fiche
de synthèse
OUTILS
FICHES PRATIQUES
- DIF
- Liens
entre les dispositifs
- Période
de professionnalisation
- Contrat
de professionnalisation
- Bilan
de compétences
- Bilans
professionnels
- Congé
individuel de formation
- Catégories
du plan de formation
- Présentation
FAF
- VAE
CAS PRATIQUES
- Un
agent doit être formé à un métier de l'Institution
- Un
agent revient après une longue absence
- Un
agent formule une demande de formation au titre du DIF
EXEMPLES DE LETTRES
- Demande
de DIF
- Acceptation
du DIF
- Refus
du DIF
EXEMPLES DE PROCESSUS
Exemple de mise en oeuvre de la réforme
- Caf
de Rosny-Sous-Bois
DIF
- groupe de travail CLEF
Formation métier suite à mobilité
- groupe de travail CLEF
Formation métier suite à recrutement
- groupe de travail CLEF
Retour après absence significative
- Caf
d’Avranches
Elaboration du plan de formation
- Caf
d’Avranches
EXEMPLES DE SUPPORTS DE COMMUNICATION
Présentation
de l'accord par l'Ucanss
Note d'information sur le DIF
-
Exemplaire Caf de la Manche
- Exemplaire
Caf de Lyon
- Exemplaire
Urssaf Loire Atlantique
Présentation
de la réforme
Note d'orientation formation
- Exemplaire CAF de la Manche
- Tableau
des formulaires FAF
BASE JURIDIQUE
Lois- Loi n° 2009-1437 du 24/11/09
- Loi n° 2004-391 du 04/05/04
Décrets, arrêtés, circulaires- LC DGEFP du 23/07/2007 sur les contrats de professionnalisation
Accords interprofessionnels (ANI)- Ani 09/03
Accords de branche- Accord de branche du 03/09/10
- Accord de branche du 22/06/05
- Avenant à l'accord de branche du 11 mai 2007
Code du travail
Partie législative
Partie réglementaire
Décrets, arrêtés, circulaires
LC UCANSS- Questions/Réponses
- LC DRS 09/05
- Catégorisation du plan de Formation - DFP - 11/04
- Catégorisation du plan de Formation - Annexe- DFP - 11/04
LC CPNEFP- Priorités de financement 2009 de la formation professionnelle
- LC CPNEFP 07/06
- LC CPNEFP 04/06
- LC CPNEFP 01/06
- Annexe - fonds mutualisés
- Annexe - fonds de professionnalisation
LC FAF- L.C. FAF 25/03/10
- L.C. FAF 05/02/10
- L.C. 2010 Appel FDS DOM
Bordereau DOM
- LC 2010 Appel FDS OSS + MCR
Bordereau OSS
Bordereau CRAM
- L.C. FAF 17/09/09
- L.C. FAF 09/07/09
- L.C. FAF 09/07/09
- L.C. FAF 28/05/09
- L.C. FAF 25/03/09
- L.C. FAF 09/01/09
- L.C. FAF 09/01/09
- L.C. FAF 09/01/09
- L.C. FAF 19/12/08
- L.C. FAF 20/11/08
- L.C. FAF 03/10/08
- L.C. FAF 07/08/08
- L.C. FAF 03/07/08
- L.C. FAF 09/06/08
- L.C. FAF 09/06/08
- L.C. FAF 12/03/08
- L.C. FAF 30/01/08
- L.C. FAF 30/01/08
- L.C. FAF 16/01/08
- L.C. FAF 10/12/07
- L.C. FAF 10/12/07
- L.C. FAF 10/12/07
- L.C. FAF 06/12/07
- L.C. FAF 13/11/07
- L.C. FAF 30/08/07
- L.C. FAF 21/03/07
- L.C. FAF 17/01/07
- L.C. FAF 12/10/06
- L.C. FAF 10/10/06
- L.C. FAF 20/03/06
- L.C. FAF 09/03/06
- L.C. FAF 01/07/05
- L.C. FAF 10/06/05
- L.C. FAF 28/04/05
- L.C. FAF 26/11/04
ANNUAIRES
Contacts FAF
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contact général à Paris
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