Liste des dernières mises à jour

le 03/03/2011
petit carré noir LC FAF du 20 décembre 2010 - Mise en oeuvre par le FAF des décisions de la CPNEFP du 19 novembre 2011 et information sur le contexte spécifique de l'exercice 2011
Annexe technique à la LC FAF du 20 décembre 2010
petit carré noir LC FAF du 22 décembre 2010 - Appel de fonds destinés au développement de la Formation Professionnelle Continue, de la Professionnalisation/DIF et du Congé Formation
petit carré noir LC FAF du 22 décembre 2010 - Appel de fonds destinés au développement de la Formation Professionnelle Continue, de la Professionnalisation/DIF et du Congé Formation CARSAT
petit carré noir LC FAF du 22 décembre 2010 - Appel de la contribution 2010 au financement de la formation professionnelle continue ARS
petit carré noir LC FAF du 22 décembre 2010 - Appel de fonds destinés au développement de la Formation Professionnelle Continue et du Congé Formation DOM
petit carré noir LC du 22 décembre 2010 - appel de fonds destinée au développement de formation Professionnelle Continue, de la Professionnalisation/DIF et du Congé Formation AUTRES ADH

 

le 07/01/2011
petit carré noir Lettre circulaire n°033/10 du 14 décembre 2010

 

le 30/12/2010
petit carré noir Note de cadrage et d'orientation sur les priorités de financement 2011

petit carré noir Priorités de financement 2011 votées par la CPNEFP du 19 novembre 2010 (maj au 28 décembre 2010)

 

le 15/11/2010
petit carré noir Accord de branche du 03/09/10 - Formation tout au long de la vie professionnelle des personnels des organismes du Régime général de Sécurité sociale
petit carré noir LC FAF 25/03/2010 - Prise en compte des textes d'application de la réforme de la formation professionnelle du 24 novembre 2009
petit carré noir LC FAF 05/02/2010 - Mise en oeuvre par le FAF des décisions adoptées en CPNEFP du 16 novembre 2009

le 27/01/2010
petit carré noir Priorités de financement 2009 de la formation professionnelle
petit carré noir PRIORITES DE FINANCEMENT 2010

le 14/01/2010
petit carré noir LOI no 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
petit carré noir L.C. 2010 Appel FDS DOM - Appel de fonds destinés au développement de la Formation Professionnelle Continue et du Congé Formation
petit carré noir Bordereau DOM- Bordereau d'appel des contributions au FAF - Sécurité Sociale - DOM
petit carré noir LC 2010 Appel FDS OSS + MCR - Appel de fonds destinés au développement de la Formation Professionnelle Continue, de la Professionnalisation/Dif et du Congé Formation
petit carré noir Bordereau OSS - Bordereau d'appel des contributions au FAF - Sécurité Sociale
petit carré noir Bordereau CRAM - Bordereau d'appel des contributions au FAF - Sécurité Sociale - CRAM

le 11/01/2010
petit carré noir LC FAF 17/09/2009 DOM - Demandes de prise en charge 2009
petit carré noir LC FAF 09/07/2009 DOM - Avis de virement dématérialisés
petit carré noir LC FAF 09/07/2009 DOM - Délai de télétransmission des demandes de financement 2009
petit carré noir LC FAF 28/05/2009 DOM - Demandes de prise en charge 2009
petit carré noir LC FAF 25/03/2009 DOM - Mise en oeuvre par le FAF des décisions adoptées en CPNEFP du 12 Mars 2009

le 13/03/2009
petit carré noir LC FAF 09/01/2009 DOM - Appel de fonds destinés au développement de la Formation Professionnelle Continue et du Congé Formation
petit carré noir LC FAF 09/01/2009 OSS - Appel de fonds destinés au développement de la Formation Professionnelle Continue, de la Professionnalisation/DIF et du Congé Formation
petit carré noir LC FAF 09/01/2009 OSS CRAM Contributions 2008 - Appel de fonds destinés au développement de la Formation Professionnelle Continue, de la Professionnalisation/DIF et du Congé Formation
petit carré noir LC FAF 19/12/2008 Point sur les Contrats de professionnalisation et 1er bilan de la procédure de télétransmission aux DDTEFP

 

le 25/11/2008
petit carré noir LC FAF 20/11/08 Financement des DIF 2009

 

le 31/10/2008
petit carré noir LC FAF 03/10/08 Point de situation financière au 15 septembre 2008 et préparation de la fin d'exercice

 

le 29/08/2008
LC FAF 07/08/2008 Extension des priorités de financement 2008
LC FAF 03/07/2008 Situation financière des fonds de la professionnalisation et le DIF au 26/06/2008 et dispositions consécutives
 LC FAF 09/06/2008 Utilisation des fonds de la professionnalisation
LC FAF 09/06/2008 Délai de transmission des factures de formation

le 12/03/2008
LC FAF 12/03/2008 Règles et circuits de prise en charge en 2008

 

le 01/02/2008
LC FAF 30/01/2008 Désignation du Directeur du FAF
LC FAF 30/01/2008 Etablissement des évaluatifs salaires et charges CIF
LC FAF 16/01/2008 Modification - Désignation des Directeurs Délégataires Régionaux

 

le 31/12/2007
LC FAF 10/12/2007 appel de fonds des contributions au FAF avant le 7 mars 2008 auprès des CRAM
LC FAF 10/12/2007 appel de fonds des contributions au FAF avant le 20 février 2008 auprès des DOM
LC FAF 10/12/2007 appel de fonds des contributions au FAF avant le 7 mars 2008 auprès des OSS et MCR

le 11/12/2007
petit carré noir LC FAF 06/12/07 Date limite de transmission des demandes de remboursement fixée au 8 février 2008
petit carré noir LC FAF 13/11/07 Liste des administrateurs des différentes instances du FAF mises en place suite au renouvellement triennal du Conseil de Gestion

le 04/09/2007
LC FAF 30/08/07 Report de la date de transmission des prises en charge 2007 au 15 octobre 2007

le 16/07/2007
 Centres bilans compétences (CIF)
 LC CPNEFP 01/06 Annexe - fonds mutualisés
 LC CPNEFP 01/06 Annexe - fonds de professionnalisation

le 08/06/2007
 Demande de DIF
Information sur la procédure DIF

le 30/05/2007
Bilans professionnels
Présentation FAF
 Processus DIF : groupe de travail CLEF

le 05/03/2007
LC FAF 01/07
Tableau des formulaires FAF