La fonction Mémoire institutionnelle

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Le pôle mémoire

L'Ucanss coordonne et promeut la politique de conservation des archives historiques des organismes de Sécurité sociale. Elle œuvre pour la transmission du patrimoine culturel de l’Institution à travers un réseau de correspondants qu’elle constitue, forme et anime, favorisant des passerelles avec le monde universitaire.

Origine

Le principe de cette mission de l’Ucanss a été évoqué dès 1977 par Pierre Laroque, président du Comité d’Histoire de la Sécurité sociale. Face aux problèmes rencontrés par les services d’archives publics pour recevoir les versements d’archives des organismes de Sécurité sociale, il propose au Ministre de la santé que l’Ucanss assure « une organisation autonome de conservation des archives de la Sécurité sociale (1)».

Mission

Les organismes de Sécurité sociale étant des organismes de droit privé chargés d’une mission de service public, leurs archives sont, depuis la loi 79-18 du 3 janvier 1979 (codifiée en 2004 dans le code du patrimoine), des archives publiques dont la gestion obéit à des règles précises. Leur tri, préservation et accessibilité aux chercheurs présentent donc un intérêt majeur.
De ce fait, les archives dites « historiques », font l’objet depuis longtemps d’orientations nationales. Ces orientations, définies en 1982 par lettre ministérielle, ont été réajustées en 2000 par circulaire interministérielle.

Fruits d’un large travail de concertation entre le Comité d’Histoire de la Sécurité Sociale, les pouvoirs publics et l’Institution, ces directives confient à l’Ucanss une mission de pilotage et d’accompagnement aux organismes doublée d’une fonction de conservation pour certains départements. Il s’agit d’une mission transversale, interbranche et inter régime.

Réalisations

Les Centres régionaux d'archives historiques (Crah) : création de trois centres entre 1982 – 1987.

Les correspondants archives historiques : un réseau de correspondants a été constitué sous l’autorité de l’Ucanss. En 2008, ce réseau comprend près de 530 correspondants répartis en trois grandes régions dévolues chacune à un Crah.

La formation : des journées de formation sont proposées aux correspondants désignés. L’objectif de ces actions est de leur fournir les notions de base de l’archivistique, de les sensibiliser aux différentes obligations liées aux Archives publiques et à la sauvegarde de l’histoire de la Protection sociale.

Formations

Présentation des formations mises en place par le Pôle Mémoire

- Programme de formation des correspondants Archives historiques

Contacts

Vous trouverez sur ces liens les coordonnées du Pôle Mémoire et de ses principaux partenaires : les Comités d'histoire de la Sécurité sociale, les sites institutionnels ainsi que les sites des archives nationales et départementales.

Mentionné à titre informatif, le contenu de ces sites appartient à leurs propriétaires respectifs.